Les noms ont été modifiés pour éviter davantage de problèmes.
Bonjour Monsieur MPSI
Je travaille actuellement pour la marque "Gaz-o-B" que vous utilisez en mot clef dans un de vos articles :
https://monpremiersiteinternet.com/mes-mots-cles/Gaz-o-B
La dénomination GAZ-O-B, le logo GAZ-O-B, le nom des ses produits ainsi que les slogans, sont, sauf indication particulière, des marques déposées par GAZ-O-B. Toute reproduction, utilisation et/ou modification qui en serait faite sans l’accord préalable et écrit de GAZ-O-B est susceptible d’en constituer une contrefaçon. Les modèles de produits, dessins, photographies, images, séquences animées sonores ou non, et autres documentations, et plus généralement, tous éléments visuels ou sonores y compris la technologie sous jacente représentés sur les présents sites Internet, sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas propriété de GAZ-O-B ou de tiers ayant autorisé limitativement GAZ-O-B à les utiliser.
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Ainsi nous vous demandons de supprimer votre utilisation de notre marque sur votre site. Et de nous en notifier sa suppression.
Sans action de votre part sous 24h nous serions dans l’obligation de contacter le service juridique afin de vous obliger à retirer cette utilisation litigieuse de notre marque.
Dans l’attente de votre retour,
Cordialement,
Zaza,
Service Clients Gaz-o-B
pour Voici un mail très sérieux
C’est franchement mauvais.
oui parce qu’on a du enlever le tag teuteu.
Sérieux!?
C’est quoi ce bordel!? C’est pas comme si MPSI gagnait de la tune grâce avec ça quoi… Si?
je l’ai précisé.
« Sachez que nous ne tirons aucun bénéfice de notre site, qui n’est pas à but lucratif. Nous ne cherchions pas à attirer les clients de votre marque, il s’agissait seulement d’un jeu de mot avec les autres mots clef.
Je ne pense pas que la justice ai besoin de condamner un jeu de mot sur un site qui ne rapporte de l’argent à personne. »
Euh je crois qu’en droit français t’as le droit de citer des marques, surtout que la propriété intellectuelle est entre guillemets écartée en cas d’œuvre humoristique/parodique. Surtout que comme l’a dit Iie, on ne tire aucun bif de ça. Donc ils peuvent toujours aller faire perdre son temps à un juge.
Par contre c’est le genre de coup que prévoit l’inénarrable ACTA, si vous avez bien suivi.
Surtout que les grandes surfaces n’hésitent pas à citer les concurrents dans leurs pubs sur la guerre des prix quoi.
là c’est une exception spéciale pour les pubs comparatives, c’est bcp plus encadré que la parodie.
heureusement ke jsui la pour vous apprendre la vie kan meme, allez jvou aime ma ptite bande d’abruti à moi 😉
Par contre ça serait cool qu’Apple attaquent Norman pour son posscat sur les pro mac et qu’il soit obligé de supprimer sa vidéo de youteube.
mh mh mh, c’est pas si simple que ça, l’exception de parodie saute si on porte atteinte à l’image de la marque au delà des bonnes moeurs, même si c’est vrai qu’en général le juge va exiger que le contrefacteur ai réaliser un profit pour lui sucrer l’exception de parodie.
ptit exemple de jurisprudence tsé : Beca Sexy parodie de bécassine en bédé porno > paf dans ta gueule CONTREFACON !! (les mecs se faisaient de la thune sur la bédé)
après jpense ke ouai, vu ke personne tire profi d’mpsi, ct pluto safe, les juge auraient pas fait chier, sauf à considérer que mpsi est une atteinte aux bonnes moeurs dépassant l’entendement, ce ki nous auré tous fait rentrer dans l’histoire du droit, accessoirrement. Enfin, dans ce cas là, le procès auré été sacrément funky, de toute façon (et kan bien meme ct gagné d’avance), mais kestu veux, appart iie, personne na de couilles parmi cette bande de trainée ki se di zoteur.
un jour iie, toi et moi, bite dans la bite contre le monde, on leur apprendra la vie
Si, moi j’ia des couilles ! Tiens, regarde comment je pourris la marque Gaz-o-B
Après, vous en pensez ce que vous voulez, mais j’ai tellement ri tout seul en le faisant que je suis heureux pour le reste de la journée.
Et tes flatulences c’est Gaz-o-B ?
ct mon excuse pour me jusifier de faire des blagues depuis ke j’ai 8 ans, je l’utiliserai plu jamai maintenan… je croi ke je vai me ranger et faire de la poterie avec ma maman… c’est… bizare
Tu reconnais donc enfin que ta mère la pute est potière et non pas « céramiste » ?
La parodie, c’est pour le droit d’auteur.
Pas pour les marques. Qui est le droit agité par le Minus Habens qui vous a écrit. Et que je renverrais, si j’étais vous, doucement se faire foutre en lui rappelant la jurisprudence Total (ça, c’est uniquement pour le renvoyer vers son précieux service juridique qu’il agit comme une menace), en lui signalant qu’il n’y avait ni référence aux produits et services de leurs marques, ni utilisation commerciale.
Ensuite, vous prendriez votre meilleur canapé en espérant le moment où un juriste du service se mettrait à considérer gravement le contenu exaltant de ce site de dégénérés.
Fascinante perspective…
ahh, ça fait plaisir de se faire remettre à sa place avec autant de douceur 🙂 (même si je sais ke ça mété pa destiné, hein, mai jme sui kan meme fai rembalé, koi)
mais jvai ken meme avoir une bonne note à l’oral je pense, pak ct sur le droit d’auteur alors ça va
d’ailleur, ton putain d’arrêt Total qui a l’air très très mignon n’a pa été abordé du tout dan mon putain de cours, le prof nous a juste balancé un tou triste « pour qu’il y ai contrefaçon, l’usage de la marque doit être fait à fin commerciale et concurente », là, paumé au milieu de plein d’autre bordel, alors que je réalise mainteannt que ça aurait du apparaitre en lettre de fer au dessus de la porte de l’amphi. Dire ke jlaimé bien ce prof, beh c’est fini (le premier qui di « cool story bro » jle descen pak critiquer mes profs c’est le seul truc qui ma permi de traverser cette vie de merde sans buter des gens et si vou le dite jvé surement buter des gens mais SANS LES FILMES bande de putes)
bref t’as fais koi comme études bolos ? jtente tous les M2 droit-internet de panam pour l’an prochain : si t’en a à me conseiller c’est le moment, pak kan ils m’auront tous accepter je sré pa dutout lekel choisir etc (enfait cette kestion été le seul intérêt de mon message)
tl:dr : MAIS NON CONNARD TA RIEN COMPRIS A LA VIE RENTRE DANS TA NICHE ET PRIES POUR KE JE TE TROUVE PA UNE SECONDE PAIRE DE FESSE A TE FOUTRE AU CUL!!!
Brool story co ^^
non en fait j’ai réflechi en me mouchant, on est con, le problème n’est pas dutout question de contrefaçon (y a ni commerce ni art, ils penserait même pas à attaquer sur ça – sauf peut être à considérer le nom de la marque comme oeuvre de l’esprit originale tsé, mais ça on l’a déjà abordé et c safe), mais juste de responsabilité civile skya de plus con, dans la veine d’une diffamation : mpsi peut avoir nuire à leur réputation et devra alors en réparer les torts causer. Mais bon, encore une fois, va t’amuser à prouver k’un pauvre tag sur un truc qui n’a rien à voir peur nuir à leur réputation, surtout quand on connait l’audience de mpsi ki se les fou au cul les bombonnes de gaz plutot ke de les acheter (et ke mpsi n’a meme pa fait expré de choisir cette marque en blague, ct purement fortuit). Mais bon, pour le coup, ça se défend, et jmettrai pas ma main à chier que c’est gagner d’avance (c’est bcp trop concré pour wam la). Ca méritait quand même mille fois le procès, mais bon, ça sra pour le prochain round.
Moi je l’ai eu l’arrêt total, je crois qu’il était même dans une de mes fiches de TD. Mais je ne me rappelais pas de ce qu’il disait (parce que je suis une bollos).
Well, well, well…
Je ne suis pas sûr de voir une diffamation dans le jeu de mot en question.
Ou un dénigrement.
Le dénigrement supposerait une attaque des activités de la mparque Butagaz : ou alors … ils commercialisent des putes ?
Je te suis encore moins quand tu défends que Butagaz est une oeuvre de l’esprit : ou alors il faut m’expliquer – gentiment – où se trouve l’empreinte de l’originalité de l’auteur de ce simple mot.
Pour la resp. civile, reprenons la faute, la préjudice et le lien de causalité entre les deux. Le préjudice peut venir éventuellement de l’atteinte à la respectabilité de la marque. Mais la faute ? Quelle faute dans un jeu de mot qui ne vise même pas les activités réelles ou supposées de Butagaz ?
Non, vraiment : qu’ils aillent se faire foutre.
C’est bien mieux.
Je serais curieux de savoir ce qu’un employé cherchait sur le Net pendant son travail pour trouver Pute à gaz. Lui, je l’aime beaucoup.
Vazi vazi tu répon meme pa à mes kestion alor jvé t’enchainer les tiennes
Pour le dénigrement beh non là y a rien, et pour la diffamation non plus, vu kya mpsi a formuler aucune allegation ni rien, jdisai juste ça pour ke les otres voient un peu vers koi je me dirigeais.
pour revenir à l’oeuvre de l’esprit, je trouve ke « butagaz » peut être discuté comme étant suffisement original : on a un jeu de mot, que kelkun a bien du inventé, et une sonorité particulière qui a été travaillée. Ca se défend, jtrouve. Mais après, de toute façon, porter atteinte à l’oeuvre que représente le mot « butagaz » n’a pas bcp d’importance. Je pense pa ke la sté veuille défendre le mérite intelectuel/artistique de ce mot, mais plutot la société qu’il représente (et pour ça, c’est le droit des marques qu’on a déjà abordé) ; et kan bien même elle le voudrai, ski sré sacrément artificiel (mais bon, les titres de film, par exemple, sont bien protégés en eux-mêmes par le droit d’auteur, indépendamment du film, non ? tout comme les noms de dommaines), y auré tjr l’exception de parodie.
Pour ce qui est de la responsabilité civile toute simple et toute abstraite, maintenant, acceptons que le préjudice soit rapporté, la faute serait à chercher dans la connaissance qu’avait l’auteur MPSI de l’existence de la marque Butagaz – qu’en faisant ce jeu de mot, il ne pouvait raisonnablement ignorer qu’une entreprise/ un produit été connue sous le nom « Butagaz », et qu’alors la similitude (et donc le rapprochement possible entre la marque et l’article MPSI) n’était pas purement fortuite mais recherchée ou, tout du moins, consciente.
Ensuite, partant de là, importe que le jeu de mot ait directement visé l’activité/ les produits de l’entreprise pour établir la faute. Cet élément sera plutot à aborder pour rechercher le lien de causalité et le préjudice. Et là, y a pas trop de règle, ça me semble assez factuel. Un internaute peut hypothétiquement tombé sur l’article de MPSI en tapant sur google « butagaz » ou une de ses variantes orthographique. L’internaute verra des « putes » et, globalement, un site de nazi dégueulasse, avec le risque d’associer d’une façon ou d’une autre « butagaze » à MPSI. Il faudra qu’il soit bien con pour associer les deux trucs (surtout parce que « butagaz » n’apparaissait pas sur l’article ou le site, juste dans les tags), et c’est l’appréciation de cette connerie là qui me semble assez factuelle. Vraiment, ici encore, ça se défend.
Imagine la mémé qui découvre internet et tape « butogaz » sur google et tombe sur MPSI : au mieux, elle n’achetera plus jamais de butagaz, au pire elle n’ira plus jamais sur internet (par dégou ou juste parce kelle vien de crever sous le choc). C’est un cas marginal, mais tant qu’il est possible, il y a un préjudice potentiel.
Et ce préjudice serait bien causé par la faute qu’aurait commise l’auteur en mettant en tag un mot qu’il savait pouvoir être rapproché d’un produit/ entreprise existant.
Après toussa c’est très théorique, et je sré pa surpris de voir les juges adopter un raisonnement particulier pour l’internet, d’autant plus en ce qu’il s’agit des tags et des modes de référencement en général, et être bcp plus coolosse. Mais ça jen sais rien, mais jle sauré biento inch’allah.
Et merde c’est repartis pour les pavés d’oncela…
Un procès pour un buzz ? :awesome:
C’ÉTAIT VOTRE MEILLEUR ARTICLE, MERCI.
Mon tag fait des ravages. Si c’est comme ça, j’en mettrais plus souvent.